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Marques déposées par la société DEVERNOIS
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DEVERNOIS BASIC LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVERNOIS BASIC LINE
DEVERNOIS

Numéro de dépôt :
93449939
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque DEVERNOIS BASIC LINE

Déposée le 8 janvier 1993 par la société DEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVERNOIS BASIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines, 4210 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DEVERNOIS BASIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVERNOIS BASIC LINE est expirée depuis le 8 janvier 2003.

DEVERNOIS a également déposé les autres marques suivantes : FOLLOW ME , TILBURY , , TILBURY , CLAUDIUS 1927 , DEVERNOIS , ZELIA , D.SPORT , DEVERNOIS , DEVERNOIS


DEVERNOIS - 13, boulevard des Etines, 4210 LE COTEAU - France - SIREN 405880485


CABINET PORTE - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374644 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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